Contrat de transport : généralités

Aperçu du cours

Ce cours aborde les fondements juridiques, économiques et opérationnels du contrat de transport, élément essentiel de la chaîne logistique et du commerce international. Il permet aux étudiants de comprendre les droits, obligations et responsabilités des différents acteurs impliqués dans le transport de marchandises.

Les apprenants seront amenés à :

1. Identifier la nature juridique du contrat de transport et ses caractéristiques principales.
2. Étudier les différents modes de transport (routier, ferroviaire, maritime, aérien, multimodal) et leurs cadres réglementaires spécifiques.
3. Comprendre les rôles et responsabilités des parties : expéditeur, transporteur, commissionnaire, destinataire.
4. Examiner les documents contractuels et de transport : lettre de voiture (CMR), connaissement maritime, LTA aérienne, etc.
5. Explorer les régimes de responsabilité du transporteur selon le mode de transport et les conventions internationales (CMR, Varsovie, Montréal, Hambourg, Rotterdam…).
6. Étudier la relation entre contrat de transport et Incoterms, notamment dans la répartition des risques et des coûts.
7. Appliquer les notions à travers des cas pratiques et études de litiges réels en transport national et international.

Ce cours fournit aux étudiants une compréhension approfondie du cadre juridique et opérationnel des contrats de transport, leur permettant de sécuriser les échanges logistiques et de prévenir les risques liés aux opérations de transport de marchandises.